Mentions légales:

Design et Réalisation :
Karine DAMAS


Pour le compte de :
M. & Mme FESTOC
Les Villes Tanets
22120 YFFINIAC
Tél. 02 96 72 66 76

Site internet : www.gites-de-bretagne.fr

Hébergement :
NFrance Conseil - 4 rue J.F. Kennedy - 31000 Toulouse


Propriété intellectuelle :

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5.2° et 3°a, d'une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Marques et logos, liens hypertextes :

Toute utilisation quelle qu'elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l'autorisation de Gîtes de Bretagne. Exploitation des informations malgré le soin apporté au traitement des informations, Gîtes de Bretagne décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site. Gîtes de Bretagne ne peut être tenu responsable de l'interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.

Limitation de responsabilité :

Gîtes de Bretagne déclare formellement qu'au moment d'établir les liens, les pages correspondantes étaient libres de tout contenu illégal. Gîtes de Bretagne n'a pas la moindre influence sur la forme présente et future des pages liées à ce site ni sur leur contenu, et il se délie donc formellement par cette déclaration de tout contenu de toute page liée à ce site qui aurait été modifiée après l'établissement des liens. L'unique responsable de contenus illégaux, incorrects ou incomplets quels qu'ils soient, et spécialement des dommages qui éventuellement résulteraient de l'utilisation ou non utilisation de l'information ainsi présentée, est l'annonceur de la page indiquée comme site de référence, et non celui qui se limite à donner l'indication du lien correspondant à la publication en question.